Site de présentation sous la marque AVELDAS

Il est la propriété de M. Noé Diakubama, qui en assure la grande partie de la réalisation. Il est inscrit sous le régime de micro-entreprise à titre accessoire.

12, Rue du Lavoir – 87000 Limoges, Nouvelle-Aquitaine – FRANCE

Tél : +33 6 78 13 09 65

SIRET : 823 863 410 00010

Mise en ligne du site : 1e janvier 2017

ISSN du site : à venir

Responsable des publications : Noé Diakubama

Conception graphique, technique, développement : idem

Hébergement du site : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Hébergement de certaines données : Google Drive

Tout contact, sauf en cas d’urgence, se fait par mail ou par voie postale (pas de réponse téléphonique avant 16h30).

Devis

Tout devis est gratuit. La réponse est donnée dans les sept jours. Si elle est suivie d’une commande, aucun paiement ne sera exigé pour une entreprise inscite en France, excepté un accompte pour toute création d’un nouveau site internet. Les particuliers doivent payer la totalité des frais, une fois que l’épreuve a été acceptée. Le remboursement intégral est possible si aucun frais n’a été engagé par nous.

Textes officiels

La totalité des données publiées sur ce site sont à titre indicatif. Nous attirons l’attention des utilisateurs sur le fait qu’elles n’engagent pas juridiquement l’Autorité. En ce qui concerne les avis et décisions de l’Autorité, nous rappelons aux utilisateurs que seuls les textes publiés dans l’édition papier du Journal Officiel font foi.

Droits de reproduction

Les informations présentées sur le site sont publiques, mais elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. A l’exception de l’iconographie et des éléments multimédias, la reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte), de mentionner clairement la source et la date du document (à défaut sa date de mise à jour) et de créer un lien lisible sur la ou les pages de référence (avec citation de l’adresse Internet du site dans la référence).

Hyperliens

Le revoi de liens hypertextes est autorisé, à condition de mentionner la source et de créer ce lien en mentionnant la marque Aveldas.

Logos, Graphiques, photos ou vidéos 3D

Les logos et photos publiées sur ce site sont la propriété de Aveldas. Nous sommes reconnu également comme photographes agréé depuis le 25 févreir 2017, par le programme Google Street-View. Nous ne sommes pas affilié à Google. Mais dans ce cadre, nous êtes autorisés à utiliser les marques verbales ou le badge Trusted ainsi que les éléments relatifs aux marques, y compris Google, Google Maps, Street View ou tout logo associé.

Responsabilité

Le site propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernements, institutions, organismes publics…). Le contenu de ces sites n’engage pas la responsabilité de Aveldas.

Messagerie

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Collecte de vos données personnelles

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Utilisation et transmission de vos données personnelles

Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre de la réponse à une offre d’emploi, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.aveldas.com ne seront utilisées qu’à des fins de gestion, sans caractère commercial.

Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site aveldas.com, pourront être communiquées à des sous-traitants dans le cadre de la participation à un évènement (fabrication des badges, chevalets…).

Ces données ne feront l’objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

Droits d’accès et de rectification

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site www.aveldas.com font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en faisant la demande :

par courrier auprès de : Aveldas

12, Rue du Lavoir Bte 16 – 87000 Limoges

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes à détailler, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Sécurité de vos données personnelles

L’Aveldas s’engage à respecter les dispositions prévues par la loi «Informatique et Libertés» n° 78-17 du 6 janvier 1978. L’Autorité assure des mesures de sécurité contre la perte, le mauvais usage et l’altération des informations qui lui sont confiées par les internautes.

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